Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIBRAGE
A-FLUX SARL

Numéro de dépôt :
97678036
Date de dépôt :
15/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2007

Présentation de la marque QUALIBRAGE

Déposée le 15 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A-FLUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIBRAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A-FLUX domicilié(e) MAISON DES SERVICES - AVENUE DES 2 LACS - VILLEJUST, 91971 COURTABOEUF CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 063 517 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL FERNANDES - France.

La marque QUALIBRAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIBRAGE est expirée depuis le 15 mai 2007.

A-FLUX a également déposé les autres marques suivantes : * EF *EN FRANCAIS DANS LE TEXTE


A-FLUX SARL - MAISON DES SERVICES - AVENUE DES 2 LACS - VILLEJUST, 91971 COURTABOEUF CEDEX - France - SIREN 400063517


MICHEL FERNANDES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Lecteur de code à barres Programmes d'ordinateur enregistrés pour le mesurage et le traitement des données relatives à la qualité